MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Raison sociale : HBC14
Forme juridique : SARL (Société à Responsabilité Limitée)
SIREN : 912986494
Directeur de la publication : Jean-Marc MENANT
2. Hébergement du site
L'hébergeur du site sera à définir. Les coordonnées de l'hébergeur seront mises à jour une fois choisi.
3. Coordonnées de contact
Adresse e-mail : jmmenant.tpe@gmail.com
Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.
4. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site (textes, images, graphiques, logos, vidéos, etc.) sont la propriété de HBC14 ou de ses partenaires et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle et le droit d'auteur.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de HBC14.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque de ses éléments constituerait une contrefaçon et serait poursuivie conformément à la loi.
5. Responsabilité
HBC14 s'efforce de maintenir le site accessible en permanence et de fournir des informations à jour et exactes.
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• Les interruptions ou dysfonctionnements du site ;
• Les erreurs, omissions ou inexactitudes contenues sur le site ;
• Les pertes ou dommages résultant de l'accès ou de l'utilisation du site ;
• Les contenus de sites tiers accessibles par des liens hypertextes.
6. Protection des données personnelles
HBC14 collecte les données personnelles fournies volontairement par les utilisateurs du site (notamment via les formulaires de contact ou d'inscription) dans le respect de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 20 juin 2018, et du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27 avril 2016.
Finalités du traitement : Les données sont collectées pour les finalités suivantes :
• Traiter les demandes de contact ;
• Fournir les services demandés ;
• Communiquer avec l'utilisateur si nécessaire.
Droits des utilisateurs : Conformément au RGPD, chaque utilisateur dispose des droits suivants :
• Droit d'accès à ses données ;
• Droit de rectification de ses données ;
• Droit à l'effacement de ses données ;
• Droit à la limitation du traitement ;
• Droit à la portabilité de ses données ;
• Droit de s'opposer au traitement.
Pour exercer ces droits, l'utilisateur peut nous contacter à l'adresse : jmmenant.tpe@gmail.com
Durée de conservation : Les données personnelles sont conservées pour la durée nécessaire à l'accomplissement des finalités pour lesquelles elles ont été collectées, et au minimum pour la durée légale de conservation requise par la loi.
7. Cookies
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8. Liens hypertextes
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10. Modifications des mentions légales
HBC14 se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site. Il est recommandé de consulter régulièrement cette page pour se tenir informé des éventuelles modifications.
11. Loi applicable et juridiction compétente
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Dernière mise à jour : Mai 2026